Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DU SUD
PY Bernard

Numéro de dépôt :
95554924
Date de dépôt :
23/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2005

Présentation de la marque L'ATELIER DU SUD

Déposée le 23 janvier 1995 par la société PY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la société PY Bernard domicilié(e) 13, Avenue Jean Jaurès, 34770 GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 331 704 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PY Bernard - France.

La marque L'ATELIER DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DU SUD est expirée depuis le 23 janvier 2005.

PY Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD PY


PY Bernard - 13, Avenue Jean Jaurès, 34770 GIGEAN - France - SIREN 313331704


PY Bernard - France


Inscription le 22 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269362 - Publication au BOPI 1998-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Création de mobilier.Mobilier

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.